Andrew Tribute
Opinion

14/02/06 à 00:00 - Mise à jour à 13/02/06 à 23:59

Prendre conscience de l'environnement

Le 13 février 2003, l'Union Européenne adoptait les directives 2002/95/CE et 2002/96/CE, relatives aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et à la limitation d'utilisation de certaines substances dangereuses dans ces équipements. Qu'en est-il dans la pratique ?

Prendre conscience de l'environnement

© Getty Images/iStockphoto

" WEEE man " (" L'Homme DEEE ") a été créé par l'artiste Paul Bonomini, avec le soutien de la Royal Society of Arts britannique et de Canon Europe. Il fait partie du projet Eden, devenu une attraction populaire en Grande-Bretagne (voir aussi www.weeman.org et www.edenproject.com). Il symbolise la problématique du recyclage des déchets d'équipements électriques et électroniques et souligne l'entrée en vigueur de la directive DEEE, suivie des règles de limitation de certaines substances dangereuses dans quelques mois.

La directive 2002/96/CE, dite " directive DEEE ", vise à réduire l'impact de ce type d'équipements dans l'environnement, tout au long de leur cycle de vie et après leur déclassement. Elle s'applique à un large éventail de produits. Elle encourage la collecte, le tri, le recyclage et la réutilisation de ces équipements et fixe des critères à cet effet. Les producteurs de ces équipements sont rendus responsables des coûts de ces activités. Les ménages doivent être en mesure de retourner ces équipements, sans coûts supplémentaires pour eux.

La directive sur les substances dangereuses (2002/95/CE) interdit, à partir du 1er juillet 2006, l'introduction sur le marché européen d'équipements électriques ou électroniques contenant davantage que les quantités maximales tolérées de plomb, de mercure, de cadmium, de chrome hexavalent, de diphényles polybromés (PBB) et d'éthers diphényliques polybromés (PBDE). Un certain nombre d'exceptions sont prévues. Cette directive s'inspire largement de la précédente. S'ils veulent conserver leur accès au marché unique, les fabricants devront s'assurer que leurs produits et leurs composants respectent ces directives. S'ils ne satisfont pas à leurs exigences, il leur appartiendra de s'y adapter, même s'il est possible de prolonger la durée de vie des équipements actuels.

Impact mondial

Dans un proche avenir, les conséquences de cette réglementation seront notables pour les fabricants. Elle toucheront non seulement les producteurs européens mais aussi les autres, hors d'Europe.

Selon la directive DEEE, ce sont les fabricants de produits électriques et électroniques, et non les revendeurs et les intermédiaires, sui seront responsable de la collecte des produits vendus en Europe (y compris en Norvège et en Suisse). Les prescriptions pour leur traitement et leur recyclage s'appliquent à dix groupes de produits, allant des équipements IT et de télécommunications jusqu'aux petits et grands appareils électroménagers, aux outils, aux jouets et aux équipements de loisirs. La réutilisation de ces produits, impliquant la revente du produit complet, aura la préférence sur le recyclage des matières premières et composants.

Plusieurs options se présentent aux fabricants pour respecter ces directives :

- Ils peuvent organiser leur propre système de collecte. Ceci implique que le fabricant installe des sites de collecte et une infrastructure de recyclage. Dell Computer, par exemple, a été l'un des premiers à lancer un tel programme de collecte d'équipements usagers chez les consommateurs, lors de la livraison d'équipements neufs.

- Ils peuvent aussi se joindre à d'autres entreprises au sein d'un consortium pour organiser la collecte. C'est ainsi que Braun, Electrolux, HP et Sony ont fondé la Plateforme Européenne de Reclyclage.

- Enfin, la collecte peut aussi être organisée au niveau national, pour permetttre aux consommateurs de déposer divers produits dans un site centralisé. C'est le cas en Belgique avec Recupel, aux Pays-Bas avec la NVMP, en France avec Alliance-Tics et en Grande-Bretagne avec Gambica et Repic.

Plus difficile

De mon point de vue, la directive DEEE sera beaucoup plus difficile à gérer que celle concernant les substances dangereuses. Les règles DEEE s'appliquent largement aux équipements ménagers, outre les appareils de bureau,. Les grands fabricants concernés par la limitation des substances dangereuses s'occupent déjà de récupérer ces appareils. On ne voit guère de copieurs dans les conteneurs de déchets, par contre, on y trouve nombre de vieux PC, télévisions et autres. Les équipements qui ne satisfont pas à la directive sur les substances dangereuses pourront encore bénéficier être vendus dans un délai limité. Avec des fabricants responsables, cela ne devrait pas créer de problème écologique : ces fabricants reprendront les équipements et les recycleront quand ils seront hors d'usage. Par ailleurs, de nombreux produits tels que les serveurs à hautes performances, sont exempts par la directive.

Comme beaucoup d'autres réglementations européennes grevées par les exceptions, les deux directives en question pourraient être au départ sans effet. Au fil du temps, cependant, les fabricants du monde entier devront apprendre à s'y conformer. D'autres gouvernements hors de l'Union Européenne, en Amérique du Nord, au japon et ailleurs en Asie, seront contraints de réfléchir à ce type de gestion environnementale et devront agir.